PAR

alicia renard

Le conseil communal approuve à l’unanimité le cahier des charges du marché « Travaux de réfection de la rue des Stepennes à Anthisnes dans le cadre d’une subvention accordée à l’amélioration des voiries agricoles ». Le montant estimé s’élève à 333 042,00 € hors TVA ou 402 980,82 €, 21 % TVA comprise. Le marché sera passé par la procédure ouverte.
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Il approuve également à l’unanimité le cahier des charges, les plans et les métrés estimatifs du marché de travaux d’aménagement et de restauration de l’ancienne Brassine et de l’Avouerie à Anthisnes en maison des associations (Monument classé), dans le cadre du Programme Communal de Développement Rural, (Lot 3bis « HVAC & sanitaire & lot 3ter « Electricité »). Le montant total estimé des travaux s’élève à 110 266,50 € hors TVA ou 133 422,47, 21 % TVA comprise. Le marché sera passé par la procédure négociée sans publication préalable.
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Après présentation, le rapport financier et le rapport d’activités pour l’année 2022 du Plan de Cohésion sociale sont approuvés à l’unanimité par le conseil communal.

Le conseil communal prend acte des rapports annuels écrits par les mandataires sur les activités des structures (asbl communale, intercommunale,…) et l’exercice des mandats au sein de celles-ci.

En accord avec le Chef diocésain, il approuve, par cinq voix favorables et quatre abstentions de Toni Pelosato, Léa Poucet, Jean-Luc Duchesne et Francis Hourant, le compte pour l’exercice 2022 de la Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Tavier : R. 48 005,82€, D. 46 248,92 €, solde en boni de 1 756,90 €, sans supplément communal.
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A l’unanimité, le conseil communal décide de revoir son règlement d’ordre intérieur afin d’y intégrer les modifications implémentées par le décret du 18 mai 2022 relatif à l’extension de la publicité active dans les pouvoirs locaux. Les projets de délibérations concernant les points inscrits à l’ordre du jour de la séance publique du conseil communal sont notamment portés à la connaissance du public via la plate-forme « deliberations.be » au plus tard dans les cinq jours francs avant celui de la réunion.
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A l’unanimité, le conseil communal fixe pour l’exercice 2023 les dotations de la commune d’Anthisnes à affecter à la zone de secours HEMECO, au montant de 158 865,02 €.
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Il marque son accord à l’unanimité sur la modification par agrandissement de la voirie communale Rue du Baty. L’objectif de cette modification de voirie est de faciliter la mise à rue des conteneurs d’immondices pour le passage du camion de ramassage.
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Le conseil communal décide à l’unanimité de valider le dossier de candidature LEADER 23-27 du GAL Pays des Condruses.

A l’unanimité, le conseil communal décide d’approuver le rapport de rémunération de la Commune d’Anthisnes pour l’exercice 2022, reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations ainsi que des avantages en nature perçus par les mandataires.
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En accord avec le Chef diocésain, le conseil communal approuve par huit voix favorables et six abstentions (de Yolande Huppe, Léa Poucet, Nathalie Seron, Jean-Luc Duchesne, Toni Pelosato et Francis Hourant) :
Le compte pour l’exercice 2022 de la Fabrique d’Eglise Saint Remy de Vien : R. 23 010,88 €, D. 21 035,88 €, solde en boni de 1 975,00 €, sans supplément communal.
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Le compte pour l’exercice 2022 de la Fabrique d’Eglise Saint Pierre à Hody : R. 15 594,82 €, D. 11 391,98 €, solde en boni de 4 202,84 €, sans supplément communal.
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Le compte pour l’exercice 2022 de la Fabrique d’Eglise Saint Maximin à Anthisnes : R. 48 796,39 €, D. 43 891,87 €, solde en boni de 4 904,52 €, sans supplément communal.
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Il décide à l’unanimité d’autoriser au service extraordinaire et à l’article budgétaire n° 421/731-60 :

1. un transfert de crédit de 50 000 euros du projet n° 20210016 (réfection rue des Stepennes) vers le projet n° 20230004 (réfection autres voiries : route de Villers à Hody, rue Basse Voie à Limont et remplacement des filets d’eau Hestreux à Anthisnes).
2. une réaffectation du financement via un transfert d’emprunt..

Le conseil communal approuve à l’unanimité le cahier des charges du marché « Travaux d’aménagement de l’étage de la crèche de Vien ». Le montant estimé s’élève à 38 175,00 € hors TVA ou 46 191,75 €, 21 % TVA comprise. Le marché sera passé par la procédure négociée sans publication préalable.
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Il approuve également à l’unanimité le cahier des charges du marché « Travaux de remplacement de la toiture de l’atelier de l’Espace du Vieux Château, sise rue du Vieux Château, 6 à 4160 Anthisnes », établis par le Service des Travaux. Le montant estimé s’élève à 27 490,00 € hors TVA ou 33 262,90 €, 21 % TVA comprise. Le marché sera passé par la procédure négociée sans publication préalable.

Pour plus d’informations : www.anthisnes.be