Conseil communal
24/01/18

A V I S

Nous avons l'honneur de vous informer que le Conseil communal est convoqué à une séance publique qui aura lieu le mercredi 24 janvier 2018 à 20h00 à la maison communale, rue de l'Hôtel de Ville, 1 à Anthisnes. L'ordre du jour de cette assemblée (séance 01/2018) est reproduit ci-après.
La population pourra faire usage du temps d'interpellation orale informelle un quart d'heure avant le début de la séance publique.

SEANCE PUBLIQUE

1.      Approbation du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2017.
2.      Collecte des déchets ménagers et des déchets assimilés à des déchets ménagers – Adoption d'un nouveau Règlement de police administrative générale.
3.      Voirie communale – Chemin communal repris à l’Atlas de Tavier sous le n°4 – Présomption de déclassement – Confirmation.
4.      Personnel communal – Adhésion à l’assurance collective « Frais de soins de santé en cas d’hospitalisation ou de maladie grave » proposée par le Service Social Collectif - Nouvelle convention prenant cours le 01er janvier 2018 – Accord.
5.      Enseignement communal – Encadrement complémentaire au niveau maternel, à charge de la caisse communale - Prolongation à partir du 1er janvier 2018 – Décision.
6.      Correspondance, communications et questions.

 

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