Conseil communal
30/11/17

AVIS

Nous avons l'honneur de vous informer que le Conseil communal est convoqué à une séance (09/2017) qui aura lieu le jeudi 30 novembre 2017 à 20h00 à la maison communale, rue de l'Hôtel de Ville, 1 à 4160 Anthisnes.

L'ordre du jour de cette assemblée est repris ci-après.
La population pourra faire usage du droit d'interpellation orale un quart d'heure avant le début de la séance publique.

1.      Approbation du procès-verbal de la séance du 27 octobre 2017.
2.      Sanctions administratives communales, infractions environnementales et infractions de voirie communale – Désignation d’une Fonctionnaire sanctionnatrice supplémentaire – Décision.
3.      Sanctions administratives communales, infractions environnementales et infractions de voirie communale – Confirmation des désignations des Fonctionnaires sanctionnatrices sur l'avis du Procureur du Roi – Décision.
4.      Finances communales - Communication du procès-verbal de vérification de la caisse du receveur régional par Mme le Commissaire d'Arrondissement, au 31/08/2017.
5.      Fabrique d’Eglise Saint-Rémy de Vien – Modification Budgétaire n° 1 pour l'exercice 2017 – Tutelle d’approbation – Décision.
6.      Correspondance, communications et questions.

 

 

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