Conseil communal
28/01/13

COMMUNE d'ANTHISNES
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

                                 A V I S

Nous avons l'honneur de vous informer que le Conseil communal est convoqué à une séance publique (séance 01/2013) qui aura lieu le lundi 28 janvier 2013 à 20 heures à la maison communale, rue de l'Hôtel de Ville, 1 à 4160 Anthisnes. L'ordre du jour de cette assemblée est reproduit ci-après.

La population pourra faire usage du droit d'interpellation orale un quart d'heure avant le début de la séance publique.

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  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2012.
  1. Schéma de Développement de l’Espace Régional (S.D.E.R.) – Propositions d’objectifs approuvées par le Gouvernement wallon le 28 juin 2012 - Avis.
  1. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) – Fusion avec la CCATM – Décision.
  1. Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) – Renouvellement – Décision.
  1. Enseignement communal - Encadrement complémentaire à charge de la caisse communale : prolongation de l’emploi de puériculteur (trice) à 4/5e temps jusqu'au 30 juin 2013 - Décision du collège communal du 4 janvier 2013 - Confirmation.
  1. Enseignement communal – Ouverture d’une classe maternelle à mi-temps à l’implantation de Villers-aux-Tours, du 21 janvier 2013 jusqu’au 30 juin 2013 - Décision.
  1. Environnement – Charte d’engagement dans le cadre du projet « Quartier en santé … sans pesticides » - Adoption.
  1. Travaux forestiers non subventionnés pour l'exercice 2013 - Devis du Département de la Nature et des Forêts - Approbation.
  1. Participation à l’achat groupé, pour 2013, de Défibrillateurs Externes Automatisés (D.E.A.) organisé par la Province de Liège – Mode de passation et conditions – Décision.
  1. Fabrique de l'église Saint-Maximin à ANTHISNES - Compte pour l'exercice 2011 - Avis.
  1. Zone de police du Condroz - Fixation de la dotation communale dans le budget de l’exercice 2013 - Décision.
  1. Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés ou délabrés - Règlement pour les exercices 2013 à 2019 - Approbation
  1. Finances communales - Vote de crédits provisoires pour l'exercice 2013 à concurrence d'un second douzième - Décision.
  1. Communication du calendrier des réunions du conseil communal durant le premier semestre 2013.
  1. Correspondance, communications et questions.

 

 

 

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